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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet www.constancedelaroque.com est édité par :
DE LA ROQUE PARIS 
Société exploitant la marque CONSTANCE DE LA ROQUE
SIRET : 845 052 331 00020
Fondatrice et directrice de la publication : Constance Maria de La Roque

Adresse :
136 Quai Louis Blériot
75016 Paris, France

E-mail : contact@constancedelaroque.com

Le site présente les activités, services, créations et produits commercialisés sous la marque CONSTANCE DE LA ROQUE, notamment dans les domaines de l’architecture intérieure et du design, de la joaillerie, des objets pour la maison, de l’événementiel et du Matcha, ainsi que les futures activités et collections développées sous la marque.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2, D02 HX96
Irlande
Le site et les services techniques associés sont fournis par Wix.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.constancedelaroque.com, incluant notamment :

  • les textes ;

  • les images ;

  • les photographies ;

  • les visuels ;

  • les graphismes ;

  • les logos ;

  • l’identité de marque ;

  • les designs ;

  • les créations ;

  • les contenus éditoriaux ;

est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, sauf mention contraire, constitue la propriété exclusive de DE LA ROQUE PARIS LUXURY / CONSTANCE DE LA ROQUE ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, diffusion, publication, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des contenus du site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée des marques, noms, logos, créations, photographies, textes, graphismes, designs ou autres éléments protégés présents sur le site est également interdite.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les utilisateurs disposent notamment :

  • d’un droit d’accès ;

  • d’un droit de rectification ;

  • d’un droit d’opposition ;

  • d’un droit à l’effacement ;

  • d’un droit à la limitation du traitement ;

  • ainsi que des autres droits prévus par la réglementation applicable.

Ces droits peuvent être exercés en contactant :

constance@constance-delaroque.com

Pour plus d’informations concernant la collecte, l’utilisation, la conservation et la protection des données personnelles, veuillez consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et, selon les fonctionnalités utilisées, de mesurer ou d’améliorer les performances du site.
Les informations relatives à l’utilisation et à la gestion des cookies sont disponibles dans la Politique de Confidentialité et, le cas échéant, dans la politique relative aux cookies disponible sur le site.
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6. Responsabilité

CONSTANCE DE LA ROQUE met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, l’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou la pertinence de l’ensemble des informations diffusées.
Dans les limites autorisées par la législation applicable, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée notamment :

  • en cas d’erreurs ou d’omissions ;

  • en cas d’interruptions ou d’indisponibilité temporaire du site ;

  • en cas d’erreurs techniques ;

  • en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, lorsqu’une telle limitation de responsabilité est légalement permise.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité, sous réserve des droits et protections qui lui sont accordés par la législation applicable.

7. Produits, services et informations présentés

Les photographies, représentations, descriptions, dimensions, couleurs et autres informations relatives aux produits et créations présentés sur le site sont fournies avec le plus grand soin.
Toutefois, de légères différences peuvent notamment résulter des caractéristiques artisanales de certaines créations, des matériaux utilisés, de la photographie, de l’éclairage ou de l’affichage des couleurs selon l’écran utilisé.
Les informations relatives aux produits, prix, disponibilités, services et collections peuvent être modifiées ou mises à jour conformément aux conditions applicables sur le site.
Les conditions spécifiques relatives aux commandes, paiements, livraisons, retours et remboursements sont précisées dans les pages et politiques correspondantes du site.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers.
CONSTANCE DE LA ROQUE n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques, dans les limites prévues par la législation applicable.

9. Droit applicable

Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français.
Tout différend relatif à l’utilisation du site sera traité conformément à la législation française applicable, sans préjudice des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.

10. Contact

Pour toute question ou information concernant le site, vous pouvez contacter :
CONSTANCE DE LA ROQUE
Société : DE LA ROQUE PARIS 
E-mail : contact@constancedelaroque.com


 

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